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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE GUY CHARBAUT
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PB PAUL BERNARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PB PAUL BERNARD
CHAMPAGNE GUY CHARBAUT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96650093
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque PB PAUL BERNARD

Déposée le 7 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE GUY CHARBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PB PAUL BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE GUY CHARBAUT domicilié(e) 12, rue du Pont, 51160 MAREUIL SUR AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 637 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Centre d'Affaires CAVE - France.

La marque PB PAUL BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PB PAUL BERNARD est expirée depuis le 7 novembre 2006.

CHAMPAGNE GUY CHARBAUT a également déposé les autres marques suivantes : GC A MAREUIL-SUR-AY GUY CHARBAUT , CUVEE CROQUANTINE , G.C. CHAMPAGNE GUY CHARBAUT , GC A MAREUIL-SUR-AY GUY CHARBAUT


CHAMPAGNE GUY CHARBAUT Société à Responsabilité Limitée - 12, rue du Pont, 51160 MAREUIL SUR AY - France - SIREN 401637129


FIDAL - SOCIETE D'AVOCATS Centre d'Affaires CAVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)